membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »

Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »

Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle

Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle

Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions

président de chambre à la cour d'appel de Colmar

agriculture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2002) par ordre alphabétique

président de chambre à ladite cour du premier grade

Cour d'appel de Colmar

Présidents de chambre

comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi

1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Metz

Cour d'appel de Colmar

M. Prost